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Conditions générales d'utilisation

[Date de mise à jour à compléter]

Éditeur du site

Objet

Le site amstc.org présente les activités de l'AMSTC et oriente vers l'espace de consultation en ligne de l'association (consultations-amstc.org). [Section à compléter avec les conditions d'utilisation détaillées.]

Propriété intellectuelle

[À compléter : mentions relatives aux textes, logos et visuels publiés sur le site.]

Responsabilité

[À compléter selon les pratiques déjà en vigueur sur consultations-amstc.org.]

Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit sénégalais. Tout différend est réglé à l'amiable ; à défaut, les tribunaux du lieu du siège de l'association sont seuls compétents.